Le tramway, les commerçants et les touristes
Le maire de Dijon a démarré la conférence de presse en évoquant un voeu déposé par l’opposition municipale, qui aimerait savoir pourquoi les commerçants ne sont pas mieux indemnisés. François Rebsamen de répondre : « Nous avons mis en place une commission qui est présidée par un magistrat administratif indépendant et qui est composé des représentants de la chambre consulaire, de la préfecture, d’élus et d’un expert-comptable. Cette commission se réunit tous les mois ; le premier dossier a été déposé le 17 février 2011 et il a été traité par la commission le 1er mars, donc en quinze jours. Les commerçants qui sont sur le tracé du tramway et qui sont impactés sont remboursés selon des critères fixés par la commission. De plus, en ce qui concerne les commerçants des rues adjacentes, le président de la commission à qui j’en ai parlé me dit que s’il y a des commerçants qui sont impactés par les travaux qui débordent sur les rues adjacentes, ils sont éligibles à la commission ».
« Par ailleurs, je ne veux plus entendre dire que le commerce du centre ville ne se porte pas bien, parce qu’il a augmenté son chiffre d’affaires sur l’année 2010 ! L’apport de l’activité touristique est très importante : il y a eu plus de touristes l’année dernière et ceux qui en profitent, tant mieux, ce sont les commerçants du centre ville. (…) Il n’y a pas de limitation de l’activité du commerce au centre ville, à condition que le centre ville sache produire un commerce attractif. Quand on a des commerces dynamiques, ils fonctionnent bien. Si tous les commerçants sont fermés à 19h et entre midi et deux, c’est un autre problème. Cela ne relève pas de la ville. Le temps moyen d’un repas d’un salarié dijonnais est dix-sept minutes. Or le temps légal de repos minimum est de 45 minutes. Donc les Dijonnais passent leur temps à regarder des vitrines fermées. Les villes dynamiques ne ferment pas leurs commerces entre midi et deux… ».
- infOs tram’ du maire : « Nous piétoniserons la rue des Godrans, du 18 avril au 19 juin 2011, à la demande des commerçants. Quant à la place de la République, ça va être un peu compliqué du 18 avril à mi-juillet. En gros, sur la moitié des trois-quarts de la place, on ne pourra pas y passer… ».
Les Dijonnais pas si bourges que ça !
« Le revenu moyen par ménages en Côte-d’Or est de 2.422 euros par mois, le revenu moyen par ménages de la Ville de Dijon est 2103 euros par mois. Et sur quarante-deux communes, Dijon est classée quarante-deuxième. Donc pour ceux qui disent que Dijon est la ville qui bénéficie de tout, je les renvoie à cette statistique : certes on compte à Dijon 1.360 personnes qui payent l’impôt sur la fortune (ISF) mais il doit il y avoir quelque chose comme 13.000 personnes qui relèvent du RMI ».
Yan Pei-Ming, citoyen d’honneur de la Ville de Dijon
La séance du 18 avril 2011 du conseil municipal devait par ailleurs permettre de voter la « création de la distinction honorifique de citoyen d’honneur de la Ville de Dijon », distinction qui ira en premier au peintre Yan Pei-Ming. Et à ce sujet, le maire de Dijon en a profité pour évoquer l’article publié le 30 mars 2011 sur dijOnscOpe, qui révélait que le célèbre artiste chinois résidant à Dijon avait racheté un terrain rue de Larrey à Dijon, où dix logements sociaux devaient être construits par l’Office public de l’habitat en Côte-d’Or, afin d’y construire un jardin privé jouxtant ses propriétés (Lire ici l’article). François Rebsamen, que certains témoins affirment avoir vu venir en personne afin de négocier un droit de passage pour l’artiste chez des voisins, n’avait pas souhaité réagir jusqu’alors… Toutefois, son intervention sur le sujet en conférence de presse revêtait une vague forme de réponse, dont dijOnscOpe saura se satisfaire.
« C’est un grand moment de plaisir pour moi – notamment par rapport à tout ce qui a été écrit ou dit dans de la presse internet, je pense à dijOnscOpe. Donc c’est avec un grand plaisir que nous avons créé une distinction nouvelle : celle de citoyen d’honneur de la Ville de Dijon. Et j’ai souhaité attribué en premier cette distinction à un peintre, qui s’appelle Yan Pei-Ming – avec lequel je n’ai pas de relation d’affaires -, qui est quelqu’un dont la ville s’honore de l’avoir sur son sol, ce serait bien d’ailleurs de le rappeler parce qu’il contribue au rayonnement de notre ville. Il porte haut l’image de la ville en France et à l’étranger. C’est donc un premier choix assez symbolique que j’ai voulu retenir ».
« Par ailleurs, le tableau (ndlr : de l’artiste) qui est dans mon bureau a été offert au musée des Beaux-arts mais personnellement, je n’ai pas de tableau de Yan-Pei Ming. Cela dit, si cela permet de lancer un appel pour qu’il m’en offre un, je suis d’accord. Je pense que quelques Dijonnais en ont donc pour ceux qui souhaitent faire du journalisme d’investigation, ils trouveront facilement la liste des propriétaires des tableaux du peintre. »
> Que dit le rapport ? « La médaille de la Ville de Dijon est régulièrement remise à des personnalités dont l’action au service des Dijonnais est jugée remarquable ou à des invités de marque de la Ville. Toutefois, il apparaît souhaitable que, dans des cas plus exceptionnels, une distinction honorifique puisse être décernée à certaines personnalités, après un vote solennel du conseil municipal. C’est pourquoi il est proposé de créer la distinction de citoyen d’honneur de la Ville de Dijon.
Elle pourra être accordée, après délibération du conseil municipal, à toute personne qui, domiciliée ou non à Dijon, par ses qualités morales, intellectuelles, par ses exploits sportifs, par sa contribution éminente au développement des sciences, des arts et des lettres, à la promotion de la Ville, par les services qu’elle a rendus à la cité, par son exceptionnel courage, son dévouement, ou en fonction de tout autre critère à apprécier selon le cas, a atteint un niveau de qualification ou de reconnaissance publique, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur de la commune, tel que sa désignation ne peut souffrir la moindre contestation et fait l’unanimité.
Le conseil municipal pourra, par délibération, déchoir de cette distinction honorifique toute personne qui aura, par ses actes, manqué au devoir de probité qu’exige la qualité de citoyen d’honneur de la Ville de Dijon. Je vous propose que la première personnalité a être honorée de cette distinction soit le peintre Yan Pei-Ming, l’un des artistes les plus originaux de sa génération, qui a fait le choix de demeurer et de travailler à Dijon tout en poursuivant une carrière internationale ».
> L’anecdote du jour : Le 24 janvier 2011, la Ville de Dijon a vendu une chèvre et une agnelle pour 80 euros… à un certain M. Seguin !
- Séance du 18 avril 2011 l Les rapports du conseil municipal de Dijon en bref…
Imposition directe locale l Fixation du taux des trois taxes applicables en 2011. « En application de la loi du 10 janvier 1980 modifiée portant aménagement de la fiscalité directe locale, les conseils municipaux votent, outre le produit des taxes directes locales, le taux applicable à chacune d’entre elles. Les informations obtenues auprès de la Direction des Services Fiscaux font apparaître une évolution des bases d’imposition qui s’établit comme suit.
– Taxe d’habitation : bases 2010 = 169.312.485 / bases 2011 prévisionnelles = 173 025 535 / évolution = 2,19%
– Taxe d’habitation sur les locaux vacants : bases 2010 = 674.966 / bases 2011 prévisionnelles = 688.465 / évolution = 2,00%
– Taxe foncière sur les propriétés bâties : bases 2010 = 185.644.486 / bases 2011 prévisionnelles = 191.226.000 / évolution = 3,01%
– Taxe foncière sur les propriétés non bâties : bases 2010 = 288.520 / bases 2011 prévisionnelles = 279.800 / évolution = -6,10%
– Total : bases 2010 = 355.920.457 / bases 2011 prévisionnelles = 365.890.800 / évolution = 2,80%
Comme vous le savez, la Municipalité s’est engagée à ne pas augmenter au-delà de l’inflation les taux d’imposition qui pèsent sur les contribuables dijonnais. L’inflation moyenne prévue dans la loi de finances pour 2011 s’établissant à 1,50%, il est donc proposé d’appliquer une augmentation uniforme de même montant. Si vous suivez l’avis favorable de votre commission des finances, de la modernisation du service public et du personnel, je vous demanderai, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir décider d’augmenter uniformément les taux de la taxe d’habitation et des taxes foncières en 2011 de 1,50% par rapport à 2010 et de les fixer comme suit :
– Taxe d’habitation (dont locaux vacants) : 21,85%
– Taxe foncière sur les propriétés bâties : 26,77%
– Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 84,85%. »
Urbanisme l Contrat Urbain de Cohésion Sociale : programmation 2011. « Au cours de sa réunion du 25 juin 2007, le conseil municipal a approuvé le projet de convention-cadre 2007-2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) de l’agglomération dijonnaise. Cette dernière étant arrivée à son terme, l’État a prorogé la politique de la ville jusqu’en 2014, et proposera à ses partenaires, au cours de l’année, un avenant à la convention existante. Cependant, l’Etat a annoncé une baisse de 34% de l’enveloppe de ses crédits CUCS 2011 sur l’agglomération dijonnaise, soit une baisse de 268.688 €. Pour la programmation 2011 de la Ville de Dijon, l’enveloppe financière globale des crédits affectés à la politique de la ville s’élève à 1.480.798 €.
Les opérateurs ont déposé leurs dossiers sur le site Internet « Poliville » entre le 13 décembre 2010 et le 23 janvier 2011. Sur cette base, il a été procédé à leur instruction. Cette année, 138 projets ont été reçus pour la totalité du territoire de l’agglomération (contre 162 en 2010), quarante-sept concernant la seule ville de Dijon (contre 61 en 2010). Parmi les actions proposées : quatre actions nouvelles d’associations ont été retenues ; cinquante trois projets ne seraient pas retenus au titre de la programmation parce qu’ils ne concernent pas directement le territoire de la ville, que leur financement relève plutôt des compétences d’autres partenaires, ou qu’ils ont été considérés comme inéligibles car ne touchant pas de manière spécifique les quartiers prioritaires ou ne s’inscrivant pas dans les thématiques et sous-thématiques prioritaires. »
Tourisme l Classement de la Ville de Dijon « commune touristique ». « Aux côtés des opérateurs professionnels, les collectivités jouent un rôle moteur pour favoriser leur développement touristique, qu’il s’agisse de la réalisation des infrastructures en matière de transport, d’accueil et d’information, de la promotion de leur territoire, ou encore de son animation. C’est pourquoi le législateur a estimé nécessaire de reconnaître la spécificité des communes touristiques. La loi n°2006-437 du 14 avril 2006 portant diverses dispositions relatives au tourisme et entrée en vigueur le 03 mars 2009, a consacré dans le droit positif la notion de « commune touristique ». La circulaire du 03 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme permet la mise en oeuvre de cette réforme.
Deux labels sont ainsi proposés par le législateur et se substituent au classement antérieur en six catégories (station hydrominérale, station climatique, station uvale, station balnéaire, station de tourisme, station de sports d’hiver et d’alpinisme). Le premier est celui de « commune touristique », anciennement utilisé pour désigner certaines communes bénéficiant d’une reconnaissance en application d’une réglementation particulière et d’une dotation touristique. Les communes qui seront désormais reconnues comme telles par arrêté préfectoral pour une durée de cinq ans, sont celles qui mettent en oeuvre une politique locale du tourisme (office de tourisme classé, animation, offre culturelle et de loisirs), et qui offrent des capacités d’hébergement normées réglementairement pour l’accueil d’une population non résidente importante.
Le deuxième est celui de « station classée de tourisme », qui apporte un niveau supplémentaire de reconnaissance aux « communes touristiques » ayant développé une offre touristique d’excellence. La Ville de Dijon a engagé depuis plusieurs années une stratégie de valorisation et de développement de son potentiel touristique : labellisation 4 étoiles de l’office de tourisme, classement Ville d’Art et d’Histoire, soutien à la candidature des climats de Bourgogne au patrimoine mondial de l’Unesco. »
Scolarité l Carte scolaire : mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2011. « Comme chaque année, Madame l’Inspectrice d’Académie a transmis, par voie d’arrêté daté du 11 avril 2011, les modifications de la carte scolaire pour la rentrée de septembre 2011. Malgré le nombre important de suppressions de postes annoncé à l’Éducation Nationale, Madame l’Inspectrice d’Académie a établi son champ d’étude à partir des taux d’encadrement de référence utilisés les années précédentes, à savoir :
– 30 élèves par classe en école maternelle hors ZEP,
– 25 élèves par classe en école maternelle en ZEP,
– 25,6 élèves par classe en école élémentaire hors ZEP,
– 20 élèves par classe en école élémentaire en ZEP.
Pour la rentrée de septembre 2011, les mesures suivantes sont envisagées.
1. Attributions d’emploi (au nombre de 11)
– Alsace élémentaire 6ème classe
– Camille Flammarion élémentaire : 5ème classe (confirmation du poste provisoire attribué en 2010)
– Jean-Baptiste Lallemand élémentaire : 5ème classe (confirmation du poste provisoire attribué en 2010)
– Larrey élémentaire : 9ème classe (confirmation du poste provisoire attribué en 2010 sous réserve de vérification des effectifs)
– Tivoli élémentaire : 4ème classe (sous réserve de vérification des effectifs)
– Trémouille élémentaire : 7ème classe (sous réserve de vérification des effectifs)
– York élémentaire : 6ème classe (confirmation du poste provisoire attribué en 2010)
– Camille Flammarion maternelle : 5ème classe (confirmation du poste provisoire attribué en 2010)
– Champollion maternelle : 5ème classe (confirmation du poste provisoire attribué en 2010)
– Château de Pouilly maternelle : 7ème classe
– Ouest maternelle : 4ème classe (confirmation du poste provisoire attribué en 2010)
2. Retraits d’emplois ( au nombre de 11)
– Anjou élémentaire 5ème classe (sous réserve de vérification des effectifs)
– Château de Pouilly élémentaire : 11ème classe
– Darcy Mauchaussé élémentaire : 9ème classe
– Eiffel élémentaire : 9ème classe
– Jean-Jaurès 1 élémentaire : 6ème classe
– Lamartine élémentaire : 7ème classe (sous réserve de vérification des effectifs)
– Lamartine maternelle : 4ème classe
– Maladière maternelle : 7ème classe
– Petit Bernard maternelle : 5ème classe
– Victor Hugo maternelle : 5ème classe
– Voltaire maternelle : 6ème classe
S’ajoute à ces fermetures un retrait d’emploi provisoire affecté, à la précédente année scolaire, à l’école Varennes élémentaire, soit douze fermetures effectives. Le solde prévisionnel théorique de l’ensemble de ces mesures serait de moins une classe. Toutefois, si l’on considère les seules ouverture de classes supplémentaires au regard de l’année scolaire en cours, c’est à dire en ne comptant pas les confirmations de postes provisoires, le solde est alors de moins huit classes.
Il est à noter que les prévisions des effectifs des directeurs d’écoles dijonnaises, pondérées par Madame l’Inspectrice d’Académie, traduisent une augmentation de 179 élèves qui pourrait conduire dans l’absolu (abstraction faite de la situation de chaque école), à l’ouverture de 6 à 7 classes. Par ailleurs, certaines des opérations d’urbanisme en cours sont susceptibles d’apporter un nombre d’enfants supplémentaires en 2011, ce qui aurait pour effet d’augmenter les effectifs de quelques écoles faisant l’objet d’un retrait de poste. Il s’agit des écoles Lamartine élémentaire, Voltaire maternelle, Victor Hugo maternelle, Lamartine maternelle. S’agissant des écoles maternelles précitées, il est à noter que le potentiel d’enfants de deux ans susceptibles d’être scolarisés est pris en compte dans le calcul des moyennes par classe, contrairement aux calculs de Madame l’Inspectrice d’Académie. »
Urbanisme l Rue de Mulhouse : acquisition de deux parcelles de terrain. « La société Lejay-Lagoute, située à l’angle des rues de Mulhouse et Ledru Rollin, va transférer ses activités dans de nouveaux locaux dans le Parc d’Activités Cap Nord. Ce transfert va lui permettre de conforter son implantation sur l’agglomération dijonnaise et de développer ses activités. Le site actuel doit faire l’objet d’une opération d’habitat. Conformément aux dispositions de l’EcoPLU, il est précisé que 45 % de la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON) seront affectés à de l’habitat locatif à loyer modéré et que le projet conservera une partie des éléments architecturaux caractéristiques de ce bâtiment industriel. Dans la perspective de cette future opération, il est proposé d’acquérir une emprise située 33-35, rue de Mulhouse afin de permettre une implantation des nouvelles constructions dans l’alignement des propriétés riveraines. Il est ainsi proposé de procéder à l’acquisition d’une emprise d’une superficie totale de l’ordre de 25 m², cadastrée section BM n°659 p et n°207 p, moyennant la somme symbolique de 5 €. Il convient également d’autoriser la société Lejay-Lagoute ou toute personne qu’elle se substituerait à procéder au dépôt des autorisations administratives nécessaires, puis à réaliser la démolition de la partie bâtie située sur cette emprise, dépendante du reste du site. »
Sport l Alliance Dijon Natation : prise en charge du coût de la location des lignes d’eau de la piscine olympique du Grand Dijon. « Le Conseil de la Communauté de l’Agglomération Dijonnaise a décidé de confier, par délibération en date du 25 juin 2009, dans le cadre d’une délégation de service public, la gestion de la piscine olympique du Grand Dijon à l’Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air (UCPA) via sa filiale, la société SARL Loisirs Sports 21, pour une durée de quatre ans. A ce titre, le délégataire met à la disposition du club dijonnais de natation « Alliance Dijon Natation », dans le cadre de séances d’entraînement, des lignes d’eau à titre onéreux, conformément aux termes du contrat d’affermage de la délégation de service public notifié du 1er septembre 2009.
Cinquième club français, l’Alliance Dijon Natation est l’association sportive la plus importante de Bourgogne en nombre d’adhérents (près de 1 700), toutes disciplines confondues, héberge le pôle espoir et compte parmi ses licenciés plusieurs sportifs de haut niveau qui représentent Dijon et son agglomération dans les différents championnats nationaux et internationaux, tels que Morgane Rothon, formée à la piscine des Grésilles, championne de France jeunes, sélectionnée aux championnats d’Europe juniors en 2010, Thomas Rabeisen, formé à la piscine de la Fontaine d’Ouche, vice-champion d’Europe et médaillé d’argent aux Jeux Olympiques de la Jeunesse à Singapour en 2010, et Charles Rozoy, nageur également formé au club qui, après un grave accident, a rejoint la pratique handisport.
Champion du monde l’an passé, il a pour objectif de participer aux Jeux Olympiques de Londres en 2012. En 2010, ce club a vu certaines de ses recettes diminuées, notamment l’aide aux licences du Département de la Côte d’Or, l’aide fédérale au pôle espoir, ainsi que l’aide au premier emploi tremplin avec pérennisation. Par ailleurs, le transfert d’une partie des entraînements de l’Alliance Dijon Natation à la piscine olympique du Grand Dijon a permis d’ouvrir de nouveaux créneaux pour le public à la piscine du Carrousel et de générer des économies de fonctionnement dans cet établissement nautique (60.000 € en ce qui concerne la consommation d’eau), puisque l’ouverture et la fermeture du bassin d’été ont pu intervenir respectivement fin mai et fin septembre 2010, au lieu de mi-avril et début novembre les années précédentes. C’est dans ce contexte que l’Alliance Dijon Natation sollicite de la Ville et de la Communauté de l’Agglomération Dijonnaise la prise en charge du coût de location des lignes d’eau à la piscine olympique du Grand Dijon, évalué à 52 000 € par an, à hauteur de 50% pour chacune de ces deux collectivités.
Sport l Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais – contrats de partenariat . L’année dernière, la Ville a apporté, dans le cadre de contrats de partenariat, son soutien financier à un certain nombre d’athlètes, licenciés dans des clubs sportifs dijonnais, dans des disciplines aussi variées que l’athlétisme, la gymnastique, le triathlon, le tennis, le canoë-kayak, le judo, le « short-track », le tir handisports, la natation, le bicross, l’escrime, le karaté, l’aviron, le tennis de table, le cyclisme, le tir à l’arc, l’équitation, le billard sportif, le bowling classic ou la boxe thaï. En contrepartie, les intéressés ont véhiculé le nom et l’image de la Ville dans chacune des compétitions auxquelles ils ont participé tout au long de la saison 2010. La plupart d’entre eux ayant sollicité le renouvellement, pour 2011, de leurs contrats de partenariat, il est proposé de réserver une suite favorable à leur demande dans les conditions décrites dans le tableau n°1 joint au rapport.
Par ailleurs, il est proposé d’accorder, dans le même cadre, le soutien financier de la Ville à de nouveaux sportifs qui apparaissent comme de réels espoirs dans leurs disciplines respectives et qui devraient porter dignement les couleurs de Dijon cette année. Les conditions de cette collaboration sont décrites dans le tableau n°2 annexé au rapport. La répartition des sommes attribuées à ces athlètes dijonnais, dans le cadre de contrats de partenariat, tient compte des crédits inscrits au budget. Par contre, le profil de certains athlètes, qui ont également sollicité une aide financière de la Ville, ne correspond pas aux critères d’éligibilité mis en place en collaboration avec l’ Office Municipal du Sport de Dijon leur permettant de prétendre à un partenariat avec celle-ci. C’est pourquoi il est proposé de ne pas donner suite aux demandes formulées par M. David Derepas, licencié dans une structure sportive professionnelle, M. Sofiane Dridi, jeune footballeur du Dijon Football Côte d’Or qui évolue dans un sport collectif, M. Momo Dridi, boxeur professionnel et non licencié dans un club dijonnais et MM. Antoine Rolland et Bruno Rollet dans leur projet d’ une traversée des Alpes.
Culture l Régie personnalisée de La Vapeur : désignation du directeur. « Monsieur Frédéric Jumel, directeur depuis 2005 de la salle de musiques actuelles de La Vapeur, a cessé ses fonctions le 14 février dernier. Un appel à candidature a été lancé, à l’issue duquel le jury de recrutement, composé de membres du conseil d’administration de La Vapeur, d’élus municipaux, de techniciens de la Ville, de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, de la Région et du Département, ainsi que d’un membre du réseau de scènes de musiques actuelles la Fédurock, s’est réuni. Conformément aux dispositions des articles L. 2221-10 et R. 2221-21 du code général des collectivités territoriales, régissant l’organisation administrative des régies personnalisées dotées de la personnalité morale et de l’autonomie financière, il incombe au Président de la régie de nommer le directeur après désignation par le Conseil Municipal sur ma proposition. Je vous propose de désigner Monsieur Yoann Rivoal en qualité de directeur de la régie de La Vapeur. Monsieur Rivoal accompagne les différents acteurs institutionnels et associatifs dans le secteur des musiques actuelles en tant que consultant depuis 2009, après avoir créé et dirigé pendant huit ans le festival des vieilles charrues de Carhaix, l’un des festivals de musiques actuelles les plus importants en France. »
BIENVENUE AU PAYS DES MILLE ET UNE NUIT..... 